Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SOLOGNOTS
LA BISCUITERIE DE CHAMBORD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3068049
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque LES SOLOGNOTS

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BISCUITERIE DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOLOGNOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BISCUITERIE DE CHAMBORD domicilié(e) 30 ROUTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 403 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France.

La marque LES SOLOGNOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SOLOGNOTS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

LA BISCUITERIE DE CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU *PAYS DE CHAMBORD , biscuiterie de Chambord LE PALET SOLOGNOT , BISCUITERIE DE CHAMBORD LE PALET SOLOGNOT


LA BISCUITERIE DE CHAMBORD, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 ROUTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France - SIREN 353403249


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'anjou, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3 - France


Inscription le 28 mai 2001 - Renonciation partielle n°324113 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2010 n°2452381 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-04

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765302 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Lait. Noix de coco séchées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie, gâteaux ; pâte pour gâteaux, biscuits, biscottes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre. Confiserie à base d'amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.